PROGRAMME LANGUE ET CULTURE REGIONALES CRITERES DES SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT (AMENAGEMENT DE CERTAINES MESURES)
- Assemblée : Conseil General
- Date : 05/12/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
Délibérations
Affiner votre recherche
4 résultats pour la valeur "05/12/2012" du filtre Date de séance, pour la valeur "Education" du filtre Domaine
BUDGET PRIMITIF 2013 SUR BATIMENTS COLLEGES PUBLICS ET PROGRAMME PREVISIONNEL DES INVESTISSEMENTS 2013-2014 SERVICE 219
- Assemblée : Conseil General
- Date : 05/12/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BUDGET PRIMITIF 2013 POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES ET DE LA JEUNESSE
- Assemblée : Conseil General
- Date : 05/12/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BUDGET PRIMITIF 2013 PROGRAMME LANGUE ET CULTURE REGIONALES
- Assemblée : Conseil General
- Date : 05/12/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin